Projet de loi n° 496Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

Cheminement législatif

1. ✓

   Étape franchie : Présentation

   9 juin 2023

2. Étape à venir : Consultations

3. Étape à venir : Dépôt du rapport de commission — Consultation

4. ✓

   Étape franchie : Adoption du principe

   24 février 2026

5. Étape à venir : Étude détaillée en commission

6. Étape à venir : Dépôt du rapport de commission — Étude détaillée

7. Étape à venir : Prise en considération du rapport de commission

8. Étape à venir : Adoption

9. Étape à venir : Sanction